Question aux douaniers (la frontière)

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Hadrien2005
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Enregistré le : 16 juin 2018 09:20

Question aux douaniers (la frontière)

Message par Hadrien2005 »

Bonjour,

Je suis intéressé par les questions douanières mais je me permets de vous solliciter pour un point de droit qui me cause une difficulté de compréhension, à savoir la notion de frontière.

Persuadé que vous saurez m’éclairer sur ce qui m’apparaît assez nébuleux, je me permets de vous adresser la question suivante :

Je crois comprendre qu’en se présentant à la frontière tierce, les obligations de la personne ne sont pas les mêmes que s’il se trouve sur le « territoire douanier ».
Celui-ci est défini à l’article 1 du Code des Douanes comme « ...les territoires et les eaux territoriales de la France continentale, de la Corse... ». Ainsi, le territoire douanier se confond avec le territoire « géographique » de la France. Mais dans ce cas, comment définit-on la frontière ?

* la frontière est-elle une partie du territoire douanier ?… ce qui ne semble pas être le cas sinon le voyageur devrait être soumis aux mêmes obligations que sur le territoire douanier…

* la frontière est-elle cette ligne que l’on trace pour délimiter ce qui à ‘l’intérieur’ sera le territoire douanier ? (J’ai noté qu’il existe malgré tout une zone appelée ‘rayon des douanes’ mais ne pourrait-on pas alors considérer cette zone comme une extension de l’idée de ligne ?)

* la frontière tierce n’est-elle que les points de passage des flux (je pense que le col du Perthus n’est pas un bon exemple car l’Espagne est dans l’UE mais serait-ce le cas pour le point d’embarquement de l’Eurostar pur le RU, les ports et aéroports) ? Mais dans ce cas, si je reviens par bateau des Etats-Unis et débarque sur une plage isolée (sans poste de Douanes), suis-je à la frontière ou sur le territoire ? Si je conçois que le franchissement des Pyrénées à pied n’est pas le franchissement d’une frontière communautaire (et n’est donc pas le franchissement d’une frontière avec un pays tiers), qu’en est-il du littoral maritime comme la façade atlantique ? Ne devrions-nous pas nous trouver sur une « ligne » en « contact » avec, (au-delà de la zone de souveraineté nationale (rayon des douanes puis zone contiguë)), une zone maritime internationale, zone non « tierces » mais d’où proviennent a priori des marchandises non communautaires ?

En espérant que cette démarche ne vous paraîtra pas trop cavalière, je vous remercie par avance de l’intérêt que vous porterez à ma demande et me permets d’agréer de mes sentiments les plus respectueux.

Alexandre Flahaut.
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