Tout sur l'enquête de moralité

[sony84]

Bonjour,

juste pour savoir si les RG font leur enquête ( antécédents judiciaires) avant l'entretien ou une fois l'entretien passé ?

j'imagine que c'est avant mais reste à me confirmer..

Pour moi il l'a fait devant moi sur son ordi... en me précisant je suppose qu'il n'y a rien sinon il y aurait une note le précisant sur votre dossier, mais bon il m'a passé aux fichiers et stic

[jer]

Bonjour,

juste pour savoir si les RG font leur enquête ( antécédents judiciaires) avant l'entretien ou une fois l'entretien passé ?

j'imagine que c'est avant mais reste à me confirmer..

C'est systématiquement avant puisque les fichiers judex sont egalement consultés. Le temps que la demande parte en gendarmerie et revienne avec les résultats, ce n'est qu'apres que les candidats sont convoqués...

Quant à toi sony84, il n'a fait qu'une verif de plus sur le stic et FRG.

[sony84]

Quant à toi sony84, il n'a fait qu'une verif de plus sur le stic et FRG.

Je n'ai pas dit le contraire juste qu il ne l'a pas fait avant le rdv c est tout mais devant moi parce qu il n'a pas eu le tps!

[Orel]

Bonjour petite précision:
les recherches faites sont:
-le stic
-le frg
-et le judex
Si le candidat n'est pas connu enquète validé, s'il est connu aux fichiers les procedures sont consultées pour voir la gravitée des faits, mais généralement le candidat est toujours convoqué ce qui lui permet de s'expliquer apres il n'y a pas de règles pour valider une enquètes c'est au cas par *cas, les consultations fichiers peuvent se faire avant ou après l'entretien tout depend de la personnes qui va te recevoir

Avant ils font une recherche casier et STIC, ensuite ils voient ta réaction à l'évocation lors de l'entretien; ensuite ils envoient le dossier au bureau du recrutement de ton sgap, qui demande l'agrément au bureau du préfet.
C'est là que ton dossier est accepté ou refusé.
Si véritablement tu as eu des démélés judiciaires dans le passé, tu n'es même pas convoqué aux oraux

[OliveGN]

Voilà, je sors des RG . Tout s'est très bien passé . J'ai été reçu par un Capitaine très sympa avec qui j'ai bien discuté .
Il s'est présenté puis ce fut mon tour . Rien de bien méchant, motivations et parcours pro .
Toutes les vérifications étaient faites avant mon arrivée, et il m'a souhaité lors de mon départ une bonne année en école !
C'est tout !

Plus rien à faire maintenant qu'à attendre

[prext82]

tout pareil que toi oliveGN , jsuis passé ce matin , des questions bidons , en revanche moi il n'avait pas encore realisé son enquete mais avis favorable si rien dans les fichiers ...

[fleo08]

Bonjour tout le monde,
Une petite question, combien de temps entre la visite médicale et l'enquete de moralite??
ou y a t'il obligatoirement une enquete? car ca fait 10 jours que j'ai passé la visite médicale et je n'ai toujours pas de nouvelle pour la suite.
Merci a tous


concours deconcentré de Versailles 03/09/07:ok
visite médicale: ok
RG: ????

[OliveGN]

OUi ou son sgap a perdu les papiers composants son dossier !

[SSOFF]

Maiiiis non, aux RG pour le national le monsieur m'avait aussi stipulé que j'amène ces mêmes documents...pour compléter leurs dossiers sans nul doute...n'allez pas chercher midi à quatorze heures on se ferait une hernie au cerveau
Les voix des RG restent impénétrables...

[storm72]

Salut les gars
Oui mais j'avais déjà fourni tout les docs donc c'est curieux soit ils ont tout perdu soit ils veulent vérifier car ils m'ont demandé mes originaux...
Rien a craindre de toute manière 0 prune, 12 points de permis, 0 casier, une famille normale, bref je vais essayer dans savoir plus sur les intégrations et je vais enfin peut être avoir mes notes.
++ je vous tiens au courant

Parce que tu penses qu'il ne prennent que les gens qui n'ont jamais eu de contravention ou de points en moins ?
Je vais peut etre etre classé comme terroriste alors, j'ai du avoir 3 stationnements non payés en 5 ans et un point y a 6 mois sur mon permis car j'ai été flashé à 111 pour 110 km/h autorisé... !
Serieusement je veux bien qu'il ne faille pas avoir ecrasé un pieton ou roulé avec 4 gr dans chaque bras à 120 en centre ville, mais pensez vous que 2 ou 3 petites contraventions peuvent compromettre l'enquete ?

[pepette04]

Mais non...!

[pushkin]

Bonjour à tous.
Je viens suite à une histoire bête de contrôleurs de la SNCF qui ont prétendu que je les avait blessé en essayant de me soustraire au contrôle, il y a 5 ans de cela quand j'étais encore au lycée, d'être condamné à des dommages et intérêts, et en peine principale à 15 jours-amende à 5 euros.
Je suis en ce moment en 2ème année de licence d'anglais, pour devenir professeur.

Savez-vous si ces jours amendes s'effaceront du casier B2 dans 3 ans, et si je pourrait passer les concours de la fonction publique?
Merci d'avance pour vos connaissances sur le sujet.

[TJ81]

On a déjà traité le sujet, tout ce qui est contraventionnel n'est pas une fin en soi pour l'enquête de moralité, lisez bien tous les postes car on rabache on rabache là

[pushkin]

Oups. Pardon.

Merci. Ca soulage.

[Ayria]

Ayant eu un retour à ce jour par mes superieurs, au sujet de cette enquête, je vais faire partager ma petite experience également (bien que peu passionnante).

Rendez-vous fixé par les RG, sur le ciat paris 3, pour le 07 Mars 2008 à heure X (Concours: déconcentré Paris).
Arrivée au ciat, je rencontre un ami (GPX), puis discute un peu avec. Quelque minutes plus tard, une personne vient me chercher pour m'accompagner voir une collegue (des RG). Là j'entend "Il est de la maison ?" (par le monsieur venu me chercher...), ca commence pas trop mal (Bon... j'avais mon equipement avec moi et je discutais avec des amis... ca pouvait prêter à confusion).

Je me présente donc, situation/domicile/emploi(fonction). Je donne les papiers nécéssaires. On discute de choses diverses, surtout de mon actuel boulot (qui semblait passionner cette personne...). On en a donc parlé de mon boulot pendant 40 minutes, et de mes motivations pendant 5min.
Aujoud'hui, j'ai eu un retour sur cette enquête, à savoir que cette personne a contacté mes superieurs directs et indirects.
"Personne calme/réfléchie... carré... s'adapte aux situations diverses et variées... de confiance..." disent les superieurs; "J'en ai le même avis" aurait-dit la personne des RG (dixit mes superieurs). D'ailleurs elle m'avait fait part de ce coté confiance, puis m'avait laissé partir seul des bureaux/du ciat alors qu'ils ont normalement obligation de raccompagner.

(Je précise que cette personne aaurait réputation à être très stricte et peu commode... comme quoi...)

[Otmane]

Bonjour a tous

Je sais pas si la question a déja été posé (si c'est le cas désolé car je n'ai trouvé aucune réponse), enfin je compte présenter le concours gpx national de septembre 2008, mais mon permis a été invalidé pour six mois pour cause de solde nul. Pensez-vous que cela risque de poser un probleme au niveau des RG. Pour les test sous off gendarmerie que j'ai réussi cela n'as pas posé de problèmes.
Merci de votre réponse.

Otmane.

[GAO21]

Pour cause de solde nul c'est à dire

[alex07M]

Pour cause de solde nul c'est à dire

plus de point
et non ça ne devrai pas t embeter surtout si il n y a pas d alcool en cause ???

[GAO21]

Merci alex pour l'info

[Otmane]

non pas d'alcool ni d'exces de vitesse c'est juste des ceintures et telephones portables
enfin merci pour vos réponses.

[Fred77350]

Sache que pour ta titularisation il te faudrait posséder ton permis OBLIGATOIREMENT ! Fais gaffe aux excès de vitesse tout de même ... pour vivre mieux son concours il est préfèrable de ne pas être connu

[INCONNU]

bonjour , je suis nouveau et je voudrais avoir des conseils.

je suis en attente d incorporation en ecole pour devenir ads;
le soucis c est que je suis fichier sur le casier b1mais pas sur le b2 et aussi sur le judex, enfin je pense comme c est les gendarmes qui m ont arretes, pour une erreur que j ai faite a l age de 18 ans. j ai ete condamne a 2 mois de surcis et a des tig. depuis plus de soucis.
je voulais savoir si je pouvais me faire licencier en ecole ou apres si on s apercois de ca .
est ce que toute l enquete de moralite est totalement faite avant l incorporation sachant que je n ai pas ete convoque par les rg.

ou si pour ads cette situation peut passer mais pas pour gpx.

merci d avance pour vos reponses

[Fred77350]

Le seul juge qui puisse déliberer ta situation c'est le jury et les RG ! pas nous.

[Invité]

Moi je suis fichée au STIC et ça va pas poser de problèmes normalement (enfin d'après le major de mon unité).

[nidzoo]

bonjour,

choupie effectivement ça dépend pourquoi tu es fichée au STIC, tu peux y être en victime ou encore pour de nombreux motifs.
après, comme souvent, c'est du cas par cas.
bonne continuation

[batgirl]

bonjour, j'ai reussi le concours GPX 2008 de février et je souhaiterais savori le délai de convocation des RG.
merki!

[pekoss]

bonjour, j'ai reussi le concours GPX 2008 de février et je souhaiterais savori le délai de convocation des RG.
merki!

il n y a pas de delai tu peux etre convoqué(e) tot comme tard,ou meme ne pas l 'etre du tout

[cassy13]

j'aurais aimé savoir : si les rg nous convoquent à une date précise et qu'on doit partir en vacances à cette date, est-ce que c'est possible de décaler la date de convocation? car je crois que c'est pas possible pour la visite médicale.

[pekoss]

j'aurais aimé savoir : si les rg nous convoquent à une date précise et qu'on doit partir en vacances à cette date, est-ce que c'est possible de décaler la date de convocation? car je crois que c'est pas possible pour la visite médicale.

Appelles ton sgap et tu leur informes de tes périodes d' absence ;parceque c'est eux qui font la demande auprès des rg pour l' enquete administrative.
Ainsi ils vont te convoquer quand tu seras disponible

[DestinationDiversité]

---Salut a toi, je suis ads depuis 3 ans maintenant et je peut te dire que dès que tu est ficher sur un dès trois casier c' est foutu, j' ai vu plusieurs personnes se faire recaler à l' enquete des RG meme pour des toutes petites conneries ,je suis desolé pour toi---

Quelle condamnation !!!
Pour de telles choses, il faudrait peut-être, ou bien faire d'un peu plus de tact si tu es sûr de ce que tu avances, ou bien faire preuve de recul dans le cas contraire. En effet, même s'il est en pratique difficile d'intégrer la fonction publique ou d'y rester en cas d'inscription d'une condamnation sur le bulletin n°2 du casier judiciaire, personne n'est condamné à vivre dans cette situation.

Il existe effectivement la procédure consistant à effacer toutes ou partie des mentions inscrites sur ce bulletin.

Tout seul, la procédure est fastidieuse, car il ne s'agit pas uniquement de monter un recours juridique, mais aussi de pouvoir et savoir justifier les raisons qui pousserait le procureur à influencer le juge de rendre vierge ce précieux bulletin.

Par l'intermédiaire d'un avocat, les honoraires oscillent entre 600 et 1800 euros.

Après reste la maison de justice et du droit, qui ne feront que conseiller sur les démarches, mais sans véritablement assister les personnes, dans l'hypothèse où elles se lanceraient dans une procédure individuelle.

Enfin restent des associations d'aide, et il faut directement les contacter afin de connaître les modalités de prise en charge des dossiers.


 

[zana]

je connais un collegue titulaire qui est fiché pour vol a l etalage...
bin il n'est pas du tout inquieté

[DestinationDiversité]

Il n'est pas inquiété tout simplement parce que son administration n'est pas au courant.
Il faut aussi préciser que, dès lors qu'une condamnation est non pénale, et non inscrite sur le bulletin n°2, il n'a effectivement aucune raison de s'inquiété.

Tout dépend de la manière dont s'est passé son aventure.

N'oublions pas qu'être fonctionnaire - et je vous invite à effectuer un renvoi à nos droits, devoirs et obligations -, c'est aussi être le vecteur de son image.




 

[zana]

c est impossible que l administration ne soit pas au courant
il est au STIC !! et tout le monde le sait

[Leackim]

Salut à tous, je vais bientôt passé ma visite médicale ayant réussi mes tests d'admission, et je n'ai pas encore reçu de convocation de la part des RG.

Cependant je voulais vous demander, au cas ou vous savez, si une condamnation d'un membre de sa famille peut nous être défavorable?

En effet, mon casier est vierge, celui de mon frére et de ma soeur aussi, ma mére également, mais mon pére a été condamné à 1 mois de sursis et mise à l'épreuve de 5 ans, il y a de ça plusieurs années... Qu'en pensez vous?

Cordialement,

Leackim

[philsia]

Bonjour tout le monde en fait j'ai passé le concours pour etre surveillant penitentiaire , il y a 2 jours j'ai telephoné pour savoir quand je partais et on m'a dit que j'etais DP en attente
(dossier penal) mais je n'ai que fais une petite bagarre en allemagne j'ai ete convoque en France et l'affaire a ete classee sans suite . qu'est ce que vous en pensez ?

[DestinationDiversité]

Si vous voulez mon avis, c'est bien que le sujet permette à ceux qui ont pu faire des bêtises dans leur jeunesse d'être rassuré mais, face à ce type de confrontation à votre situation, il n'y a que trois solutions :

* l'information : seul le bulletin n°2 fait foi lors de l'admission à un emploi public. Que vous voyez fiché dans des fichiers de police/gendarmerie, en qualité de victime, témoin ou auteur d'une infraction, l'Administration ne peut pas se fonder sur un avis défavorable pour vous refuser la nomination à un tel emploi.

Lire l'information du CNIL : http://www.cnil.fr/index.php?id=1461

* l'nitiative : si vous constatez ou avez un doute sur le caractère vierge ou non du bulletin n°2, NE PERDEZ PAS DE TEMPS, et entamez la procédure adéquate (ou faites-vous assister) dans votre requête à destination du Parquet. Les procédures sont moyennement longues, et n'attendez pas d'être admissible car vous n'auriez pas le temps de passer devant le juge.

* la ténacité : n'écoutez pas les personnes qui vous condamnent à ne jamais être fonctionnaire pour les raisons évoquées plus haut. En France, la seule personne habilitée à vous condamner à cet effet est le juge, et rien ne vous empêche d'entamer un recours. Je dirais même plus : c'est un droit, et ce serait malheureux de ne pouvoir en joui, sous prétexte que l'on ne connaît rien au droit ou à cause d'erreurs de jeunesse...

Pour Leackim, il n'y a rien à craindre. Par contre si tu étais "fiché" et que, à l'issue de l'entretien de moralité, l'on découvre que "c'est de famille", je pourrais dire que ça commencerait à sentir le roussi...

Pour Philsia, rien à craindre,mais si tu nous a communiqués toutes les informations, tu serais normalement fiché au STIC.

Il faut éviter de systématiser les infractions. Certes, si vous êtes passés devant la justice pour les mêmes bétises, il y a des chances que votre bulletin n°2 soit marqué au fer rouge...surtout si vous n'avez pas d'avocat pour préciser lors de l'instance, la non inscription de l'infraction sur le bulletin n°2.

Donc, autant que faire se peut, prenez les renseignements auprès du Procureur (pour le bulletin n°2) et le CNIL (pour les fichiers de police).



 

[DestinationDiversité]

Voilà la démarche à effectuer pour avoir communication des mentions (ou non) sur les divers fichiers de police et de la gendarmerie. La procédure est personnelle, prend un peu de temps, mais vous assure de la réponse à la question de savoir si vous êtes bel et bien fichés.
Source : http://www.cnil.fr/index.php?id=1813


La règle : pour les fichiers de police, c'est la CNIL qui effectue elle-même les vérifications souhaitées. Pour cela, il faut adresser au Président de la CNIL un courrier et y joindre une copie d'un titre d'identité.
Adresse de la CNIL :

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés
8 rue Vivienne CS 30223

75083 PARIS CEDEX 02

Toute personne identifiée dans le STIC en qualité de victime peut s’opposer à la conservation, dans ce fichier, d’informations nominatives la concernant dès lors que l’auteur des faits concernés a été condamné de façon définitive. Pour obtenir la suppression de la fiche correspondante, il convient d’adresser sa demande, accompagnée d’une attestation du tribunal ayant condamné l’auteur des faits, au : Ministère de l’intérieur - Direction générale de la police nationale, 11 rue des Saussaies 75008 PARIS

* Toute personne identifiée dans le STIC en qualité de personne mise en cause dans une enquête judiciaire ouverte à la suite de l’une des infractions donnant lieu à inscription au STIC (crime, délit et certaines contraventions de Ve classe) peut demander la rectification ou la suppression de la fiche la concernant en s’adressant au procureur de la République territorialement compétent ou au procureur général près la cour d’appel en cas de décision prononcée par cette juridiction, dans les cas suivants :

1/Les faits ayant donné lieu à l’enregistrement de la personne dans le STIC ont fait l’objet d’une requalification judiciaire (Ex : une procédure pénale à été ouverte pour vol aggravé ; le juge d’instruction ou la juridiction de jugement considère qu’il s’agit d’un vol simple).

2/ La personne concernée a été acquittée ou relaxée

3/ La personne concernée a bénéficié d’une décision de non-lieu ou d’un classement sans suite pour insuffisance de charges

4/ L’intéressé peut demander que la fiche le concernant soit complétée par une référence à cette décision ou soit même effacée. La mise à jour de la fiche est de droit ; en revanche, son effacement relève du pouvoir d’appréciation du procureur de la République qui peut s’y opposer.



 

[philsia]

Merci pour toutes ces informations !

[Leackim]

Merci, vous me rassurez! C'est vrai que j'aurais été dégouté de prendre pour une connerie de jeunesse de mon pére sachant que depuis il n'y a plus rien eu, et que je n'ai jamais eu à faire à la justice! Un poid en moins! Maintenant la VM...

[fxdubrous]

Bonjour, je suis admis au concours dans le SGAP de Bordeaux et j'ai reçu un appel ce matin de la part des RG (une dame très gentille). J'ai rdv jeudi 12 juin à 10h30 à l'hôtel de police de Meriadeck pour ceux qui connaissent. J'appréhende un peu.
Au niveau de la tenue vestimentaire, un jean/chemise habillée suffit ou un costume cravate est de rigueur?

[Invité]

Salut fx!!!!
Tout d'abord Merci de tenir au jus tous le monde.
Ensuite, Oui vas-y habillé en costard, tout ce qui peut jouer en ta faveur est bon à prendre, ne leurs donne pas l'image de quelqu'un qui n'ai pas plus impliqué que ca!!!! D'autre te diront que ce n'est pas nécessaire mais bon! Au moins t'aura ta conscience tranquille! Et de plus, dans notre future profession, nous serons souvent amenés à porter la cravate, donc c'est mieux et ca ne coute rien !
PS: encore félicitation à tous! Mon dieu que c'est long d'attendre, je compte les minutes.... VIVE LA POLICE

[Franck75]

Bonjour à tous,

Je vais passer devant les RG, mais en Nouvelle Calédonie !
Je ne sais pas comment cela se passe ici, quels sont leurs critères d'appréciations.

Je vis en Nouvelle Calédonie depuis ma majorité et mon casier est clean, cependant j'ai fait une petite connerie à 17 ans avec mon frère. Il a chapardé un vélo sur un de mes chantiers et nous nous sommes fait choper par une patrouille d'inspecteurs (le vélo était trop petit pour lui, ils ont cru qu'il sortait d'un cirque...).

Bref, on a passé une nuit en garde à vue, moi je n'ai rien eu, mon frère s'est pris 2 ans de surcis (la peine est assez lourde, surtout qu'il n'y a pas eu de plainte).

Je le dirai aux RG si ils me posent la question, j'espère que ça ne me portera pas préjudice, surtout que depuis j'ai eu une vie plus qu'exemplaire.

A+

[Lifelike]

Bonjour à toutes et tous,

J'ai 20 ans, et je suis Adjoint de sécurité issu de la 63ème promotion, entré dans l'administration il y a 16 mois, et affecté en Brigade J3 à ce jour, où je m'épanouis dans mon travail qui satisfait ma hiérarchie.

Malheureusement, j'ai une fiche STIC en tant qu'auteur en date de l'année 2005 pour « Usurpation d'État Civil ».
En effet, lorsque j'avais 17 ans, je prenais le train chaque week-end pour me rendre chez ma copine, située à 60 km de voies ferrées de chez moi ...
Étant jeune et insouciant des risques, j'ai marqué sur ma carte orange un faux nom, le nom d'un autre, et pris deux amendes sur ce faux nom.
Jusqu'au jour où je reçois un courrier de la part d'un commissariat, je suis auditionné et je rencontre un délégué dans un tribunal qui me sermonne et m'affirme qu'aucune sanction n'a été réalisée à mon encontre.

J'ai passé mon concours d'Adjoint de sécurité quelques temps après, et lors de mon entretien chez les Renseignements Généraux, la personne en face de moi ne savait même pas pourquoi j'étais là, et je suppose qu'il n'a pas consulté les fichiers, puisque nous n'en avons même pas parlé.

Seulement voilà, aujourd'hui j'ai réussi le début de ma voie professionnelle, je souhaite tourner la page et réussir ce concours, mais est-il possible que je sois ajourné pour un tel motif, malgré ma fonction actuelle ?
Cordialement.

[fxdubrous]

Bonjour, je complète mon post laissé dans la section VM. J'ai donc passer l'entretien RG jeudi matin et tout c'est bien passé. En fait, l'enquête est déjà faite quand tu arrives, ils ont fait leur recherches. La "madame" m'avait demandé d'amener un CV, et l'entretien a tourné autour de ça (étude, hobbies, sports de combat important...). Voila voila.

[rom_1]

Lifelike.

J'ai un pote ADS qui a connu les mêmes ennuis que toi.
A 17 ans , il a eut une fiche STIC pour violence volontaire ( baston au lycée, il a cassez le nez d'un mec en se défendant contre une petite bande , et avait de plus été controlé avec un poing américain dans son sac...) 5 ans d'armée + tard, il décide de rentré en tant qu'ADS. exellent élément , apprécié de la hiérarchie, il a toutefois été embété en passant le concours de gardien de la paix. avis défavorable des RG. Il a donc formé un recours, est passé en commission, a expliqué les faits de l'époque. La commisson a finalement donne un avis favorable et il rentre bientot en école GPX. Je ne connais pas tes qualités professionelles mais sachent qu'elles joueront forcément. En tout cas j'espere pour toi que cela passera.

[Lifelike]

Merci pour l'information,

Comment fonctionne le recours qu'il a fait ? Comment l'a t-il mis en œuvre ?

[rom_1]

Je ne saurai te dire précisément, il faudrait que je demande mais je ne le vois pas dans l'immédiat.
Il faut te renseigner auprès de ton syndicat ( si tu n'es pas syndiqué ca peut etre bien de la faire ) ce sont des recours administratifs gracieux je suppose.
dsl pour cette réponse floue ^^

[Franck75]

Bonjour,

Pour ma part je suis passé aux RG ce matin (concours GPX délocalisé DOM-TOM).
Je ne sais pas si c'est le soleil de l'outre-mer qui rend sympa mais pour moi ça s'est bien passé. Le type était cool, il m'a demandé mon parcours scolaire et professionnel, ainsi que mon mode de vie et mes loisirs. Bref, il a fait une espèce de fiche général sur ma personne.

Franchement si vous n'avez rien à vous reprocher, ne balisez pas. Je pense que les recherches sont effectuées à l'avance et que cet entretien est un simple contrôle de sécurité, pour déceler peut-être les menteurs.

Soyez honnête et tout ira bien.

[fievel]

Hello!

Juste pour rassurer tout le monde: j'ai eu mon entretien avec une personne des R.G. ce matin à Arras, un monsieur fort sympathique, et c'est une simple formalité!
si vous n'avez tué ni père, ni mère, et si vous n'êtes pas en connection avec oussama ben laden , ben j'pense que ça devrait aller tout seul!

Ils ont déja vérifié tout ce qu'ils devaient vérifier (casier, antécédents, etc), et savent pas mal de choses... donc répondre honnêtement aux questions si il y en a... et voilà!

bonne continuation à tous!

[pample]

j'ai encore aucune nouvelles des RGs moi j'ai passé ma VM le 26 a tours